Le nouveau contrat de capitalisation de la MACSF, baptisé RES Capi, est simple, évolutif et performant.

« Le contrat de capitalisation est un complément très intéressant à l’assurance vie. C’est un placement qui permet d’organiser sa succession dans le cadre d’une gestion patrimoniale efficace », estime Guillaume Rosenwald, directeur général de MACSF Epargne Retraite.

Evolutif

RES Capi est un contrat souscrit via l’association souscriptrice AMAP. Il a donc une forme collective^[1] à adhésion individuelle ou démembrée ce qui permet d’intégrer des innovations et des nouveaux fonds au fil du temps, ce qui lui confère beaucoup plus de souplesse et de capacité d’évolution qu’un contrat à forme exclusivement individuelle. Ce contrat pourra ainsi inclure les mêmes améliorations que celles apportées au contrat d’assurance vie RES Multisupport.

Simple

Et comme pour l’assurance vie, le contrat de capitalisation RES Capi est accessible très simplement par tous les canaux de distribution de la MACSF avec l’accompagnement de nos conseillers patrimoniaux.  Lorsqu’il est inclus dans des solutions de transmission (donation, démembrement…), l’intervention d’un professionnel du droit tel qu’un notaire est nécessaire.

Le contrat prévoit 3 profils d’investissements simples (Sérénité, Equilibre, Dynamique), pour une gestion déléguée selon l’appétence au risque du souscripteur, et une gestion libre avec des options de gestion automatisées gratuites, pour dynamiser les gains du fonds en euros, sécuriser les gains sur les unités de compte et limiter les moins-values (stop loss).

Performant

Les supports financiers sélectionnés par la MACSF pour l’assurance vie sont aussi inclus dans le contrat de capitalisation. A commencer par le fonds en euros qui affiche depuis des décennies des rendements parmi les plus élevés du marché. Il a distribué 3,10% (net de frais de gestion et hors prélèvements fiscaux et sociaux) en 2023.

Toute la gamme des fonds de placements, choisis ou créés par la MACSF pour leurs qualités et leurs performances, est également intégrée au contrat. Les nouveaux fonds qui pourraient être ajoutés dans l’avenir à cette gamme, le seront aussi dans le contrat RES Capi. La dernière unité de compte exclusive pour la MACSF baptisée Andera Dette Privée est ainsi accessible dans ce contrat.

Pour ne pas pénaliser la performance sur le long terme, le niveau des frais est calculé au plus juste par la MACSF si bien qu’ils restent parmi les plus bas du marché.

Accessible

Aucune limite d’âge n’existe pour le contrat de capitalisation. Une souscription au-delà de 85 ans est donc possible. Dans la mesure où un contrat de capitalisation n’est pas lié à la vie humaine, il ne prend pas fin au décès du souscripteur et peut être transmis en l’état à ses héritiers.

« Il est judicieux de penser au contrat de capitalisation là où l’assurance vie ne fonctionne pas. C’est le cas d’une souscription après 85 ans, du remploi d’un démembrement ou lorsque les abattements fiscaux propres à l’assurance vie sont atteints », observe Guillaume Rosenwald.

Complémentaire

Si l’assurance vie et le contrat de capitalisation sont des placements de long terme au mécanisme et à la fiscalité^[2] très comparables en cas de retrait, leur grande différence concerne en effet la transmission. Le contrat de capitalisation présente la particularité de pouvoir être transmis par donation ou par décès, sans être dénoué. Il est donc soumis aux règles civiles de la dévolution successorale, contrairement à l’assurance vie qui prend fin au décès du souscripteur, reste hors succession et suit donc les règles du code des assurances.

Concrètement, le contrat de capitalisation est taxé aux droits de succession pour sa valeur au jour du décès. Les plus-values, réalisées au sein du contrat depuis les versements, ne seront jamais taxées à l’impôt sur les revenus et sont à zéro. Ainsi, seules les plus-values accumulées après la transmission, qu’il s’agisse d’une donation ou d’une succession, peuvent éventuellement être soumises à l’impôt.

Le contrat de capitalisation présente l’avantage de faire face aux évolutions familiales en permettant la donation du contrat en pleine propriété ou en démembrement. Il peut être souscrit en démembrement pour accueillir des fonds démembrés issus de la vente d’un bien immobilier en reportant le démembrement sur le contrat ou en remployant un quasi-usufruit sur le contrat.

Compte tenu de ses caractéristiques, le contrat de capitalisation est donc bien un produit d’épargne complémentaire à l’assurance vie dans le cadre de la gestion d’un patrimoine. Le nouveau RES Capi de la MACSF a été conçu pour optimiser ces avantages et faciliter la gestion de la transmission du contrat.

[1] RES Capi est un contrat de capitalisation de groupe à adhésion facultative, libellé en euros
et en unités de compte souscrit par l’Association Médicale d’Assistance et de Prévoyance
(AMAP) auprès de la MACSF Epargne Retraite.

[2] Taxation des gains lors d’un rachat au taux de 7,5% (+prélèvements sociaux) après 8 ans
de détention du contrat avec un abattement annuel de 4600€ (célibataire) ou 9200€ (couple),
ou de 12,8% (+ prélèvements sociaux) avant 8 ans.

Pour aller plus loin :

• Consulter dossier de presse de l’atelier du 8 octobre 2024 consacré au contrat de capitalisation avec :
  • le slideshow de présentation
  • le replay vidéo de l’atelier
• Plus de détails sur le RES Capi et sa place dans une stratégie patrimoniale
• La fiche descriptive du contrat ci-dessous